Biblioteca da Assembleia da Republica

Cadernos tem?icos - S?ie II : Agricultura e Pescas

	Título	Autor	Data Publicação
1.	Le cadre du marché intérieur européen : rapport du groupe de travail	Conseil National du Crédit	1988
2.	Le cadre établi par le traité de Maastricht pour la politique social européenne	Delorme, Nicole	1995
3.	Le cadre européen de la protection des données : entre forces et faiblessses intrinsèques	Copain-Héritier, Carine	2021
4.	Cadre européen et acte unique	Desgris, Alain	1988
5.	Le cadre financier de l'Union Européenne 2007-2013 : reprendre les négociations au plus vite	Montagnon, Anne	2005
6.	Le cadre financier de l'Union européenne pour l'après-2006	Montagnon, Anne	2004
7.	Le cadre financier pour le prochain élargissement de l'Union Européenne	Baché, Jean-Pierre	2002
8.	Cadre general des Accords d'Association ("Accords Europeens") entre la CEE et les pays d'Europe centrale et orientale, defini par la Commission Européenne	Comunidade Europeia. -- Comissão Europeia	1990
9.	Le cadre juridique de la lutte contre le blanchiment d'argent dans l'Union Européenne	Met-Domestici, Alexandre	2015
10.	Le cadre juridique des coopératives d'entreprises : un cadre fragmenté, mais des logiques communes : essai de droit comparé	Chomel, Chantal	2008

Informações e esclarecimentos
contactar AR